Groupe Afnor

LISTE DES CERTIFIÉS ET EVALUÉS :

• Raison sociale : CINES
• Coordonnées : 34097
  MONTPELLIER CEDEX 5
  FRANCE
  
• Organisme certificateur : AFNOR CERTIFICATION
• N° de certificat 111572
• Référentiel : NF - Système d'archivage électronique
• Activité concernée - caractéristiques certifiées :

  Nom du SAE certifié : PAC
  En qualité de tiers archiveur
  - Aptitude du système d’archivage électronique à assurer la disponibilité, l’intégrité, la confidentialité et la traçabilité des archives élect

  Nom du SAE certifié : PAC
  En qualité de tiers archiveur
  - Aptitude du système d’archivage électronique à assurer la disponibilité, l’intégrité, la confidentialité et la traçabilité des archives électroniques,
  - Organisation et maîtrise du service d’archivage,
  - Fonctions de versement, conservation, accessibilité, élimination et restitution dans le système d’archivage électronique,
  - Maîtrise, sécurité et disponibilité des infrastructures utilisées pour mettre en œuvre le système d’archivage électronique.
  
  

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• Autres sites : CNRS CENTRE DE CALCUL IN2P3 USR6402 69100 VILLEURBANNE FRANCE
  CINES 34097 MONTPELLIER CEDEX 5 FRANCE
  
• Norme(s) associée(s) au référentiel : ISO 14641 (version de juin 2018) & NF Z 42-013 (version d'octobre 2020)